Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Modologie SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 42 500 €
Siège social : Domaine de la Coupe, 11100 Narbonne, France
SIRET : 838 590 149 00012
RCS : Narbonne 838 590 149
E-mail : contact@modologie.fr

Directrice de la publication : Caroline Pigassou, Présidente de Modologie SAS.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Téléphone : +1 613 241 2828

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site www.modologie.fr, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels et marques est la propriété exclusive de Modologie SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Modologie SAS.

Responsabilité

Modologie SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d'informations concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et proposer certains services.

Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.